Mentions légales
1. Introduction au site web
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Brendan LE CUN (WIZK)
- Statut : Entreprise individuelle (Micro-entreprise enregistrée en France)
- Numéro SIRET : 84073423000021
- Adresse : 10 rue Maurice Nogues – 22700 Perros-Guirec
- Responsable de la publication : Brendan LE CUN – wikidze(at)gmail.co
- Webmaster : Brendan LE CUN
2. Hébergement
Le site internet est hébergé par :
Hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Contact : +33 9 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle
Brendan LE CUN détient les droits de propriété intellectuelle ou possède les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Dispositions fiscales
Conformément à l’ article 293 B du Code général des impôts (CGI), la TVA n’est pas applicable sur les prestations fournies (Franchise en base de TVA).
5. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site internet est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont dépend le siège social de l’entreprise.
6. Droits de l'utilisateur
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, vous pouvez contacter : wikidze(at)gmail.com.